13 janvier 2020
PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ DE ST-ADELPHE

SÉANCE ORDINAIRE
13 janvier 2020 à 20 h
ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE

1 –    Lecture et adoption de l’ordre du jour
2 –    Adoption des minutes de la séance ordinaire tenue le 2 décembre 2019
3 –    Adoption des minutes de la séance extraordinaire tenue le 17 décembre 2019 à 19h portant exclusivement sur le budget
4 –    Adoption des minutes de la séance extraordinaire tenue le 17 décembre 2019 à 19h15
5 –    Approbation des comptes
6 –    Lecture de la correspondance et dépôt aux archives
7 –    Permis d’intervention de travaux dans l’emprise du Ministère des Transports
8 –    Remboursement dans le cadre du Programme d’accès à la propriété (Règlement 2016-298 (tel que modifié par les résolutions 2017-11-277, 2018-11-264 et 2019-261) ayant trait à la durée du programme)
9 –    Désignation de représentants sur le Comité consultatif d’urbanisme (nouveau mandat et reconduction de mandats sièges impairs)
10-  Contrat accordé à Xylem pour la maintenance et le maintien préventif des deux pompes Flygt (du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021)
11-  Prêt gratuit des locaux de l’hôtel de ville pour la 13e édition du tournoi de hockey bottine.
12-   Contribution financière à l’activité Relais pour la Vie dans Mékinac
13-   Appui à la FQM Projet de Loi 48 (Fiscalité agricole)
14-  Résolution pour l’adoption du Règlement 2019-312
15-  Adoption du RÈGLEMENT 2019-312 visant à fixer les taux de taxes pour l’exercice financier 2020 et les conditions de perception.
16-   Mandat au Service d’ingénierie de la M.R.C. de Mékinac pour procéder à une demande d’appels d’offres ayant trait à la réfection d’un tronçon de la route 352.
17-  Résolution pour l’adoption du Règlement 2019-313 (Chiens et chenils)
18-  RÈGLEMENT 2019-313 : Concernant les chiens, imposant une taxe sur ces animaux et légiférant sur l’implantation de chenils sur le territoire de la municipalité
19-   Représentation municipale au Défi des maires (Combat de Rokkakus Mékinac) à Grandes-Piles (janvier 2020)
20-   Inscription de M. Jean-Philippe Drolet, inspecteur municipal à une demi-journée de formation intitulée Protection de la ressource d’eau potable et gestion des infrastructures
21-  Renouvellement de l’assurance-caution et de la cotisation à l’Association des directeurs municipaux du Québec, année 2020
22-   Vente de l’unité d’urgence au Club social des Pompiers de la caserne n° 2
23-   Période de questions
24-   Levée de l’assemblée

Daniel Bacon, directeur général, Sec.-trésorier

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