Ordre du jour de la séance ordinaire du lundi 11 janvier 2020, 16 h 30

SÉANCE ORDINAIRE
LUNDI 11 JANVIER 2020 À 16H30

ORDRE DU JOUR 

OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE

1. Présentation de la séance du conseil par visioconférence.
2. Lecture et adoption de l’ordre du jour.
3. Adoption des minutes de la séance ordinaire tenue le 7 décembre 2020.
4. Adoption des minutes de la séance extraordinaire tenue le 21 décembre 2020 à 16h, portant exclusivement sur le budget.
5. Adoption des minutes de la séance extraordinaire tenue le 21 décembre 2020 à 16h15.
6. Approbation des comptes.
7. Lecture de la correspondance et dépôt aux archives.
8. Permis d’intervention de travaux dans l’emprise du Ministère des Transports année 2021.
9. Remboursement dans le cadre du Programme d’accès à la propriété (Règlement 2016-298 (tel que modifié par les résolutions 2017-11-277, 2018-11-264, 2019-11-251 et 2020-11-200 ayant trait à la durée du programme).
10. Mandat à la Cour municipale pour la vente d’immeubles (non-paiement de taxes).
11. Désignation de représentants sur le Comité consultatif d’urbanisme (reconduction de mandats sièges pairs)
12. Contrat accordé à Xylem pour la maintenance et le maintien préventif des deux pompes Flygt (du 1^er janvier 2021 au 1^er janvier 2022)
13. Résolution pour l’adoption du Règlement 2020-318 (Taux de taxes 2021 et conditions de perception)
14. Adoption du RÈGLEMENT 2020-318 visant à fixer les taux de taxes pour l’exercice financier 2021 et les conditions de perception.
15. Résolution pour la modification des amendes décrété et applicable à toute somme due à la bibliothèque municipale.
16. Dérogation mineure sur le cadastre 5 803 001 situé au 981 route 352.
17. Aide financière accordée à Zyra Lavande pour aider au démarrage d’un commerce à Saint-Adelphe.
18. Autorisation au maire et au directeur général à signer pour et au nom de la municipalité de Saint-Adelphe, les avis indiquant la mise hors service des systèmes d’avertissement aux passages à niveau.
19. Prêt gratuit de la salle municipale au CIUSSS MCQ afin que des intervenants psychosociaux s’assurent de répondre aux besoins psychosociaux observés et anticipés auprès de la population de St-Adelphe.
20. VARIA :
    1. .
    2. .
21. Période de questions
22. Levée de l’assemblée

Daniel Bacon, directeur général, Sec.-trésorier