Les séances du conseil seront dorénavant à huis clos tel que l’exige le gouvernement et ce, jusqu’à nouvel ordre. Les séances seront de nouveau enregistrées et disponibles sur le site internet de la municipalité dans un délai de 48 heures. Merci de votre compréhension.

SÉANCE ORDINAIRE
Lundi 10 janvier 2022 à 20h

ORDRE DU JOUR 

PROVINCE DE QUÉBEC
 MUNICIPALITÉ DE ST-ADELPHE
SÉANCE ORDINAIRE
LUNDI 10 JANVIER 2022 À 20H

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE

1. Présentation de la séance du conseil par visioconférence.
2. Lecture et adoption de l’ordre du jour.
3. Adoption des minutes de la séance ordinaire tenue le 7 décembre 2021.
4. Approbation des comptes.
5. Lecture et dépôt de la correspondance aux archives
6. Permis d’intervention de travaux dans l’emprise du Ministère des Transports année 2022.
7. Remboursement dans le cadre du Programme d’accès à la propriété (Règlement 2016-298 – tel que modifié par la résolution 2021-11-197 ayant trait à la durée du programme).
8. Désignation de représentants sur le Comité consultatif d’urbanisme (reconduction de mandats sièges impairs).
9. Autorisation au maire à signer pour et au nom de la municipalité les protocoles d’entente avec les employés municipaux.
10. Appui à Telus
11. Création d’un fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection.
12. Affectation d’une somme au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection.
13. Dépôt – Rapports d’audit de la Commission municipale Québec (CMQ) portant respectivement sur l’adoption du budget et l’adoption du programme triennal d’immobilisation (PTI) des municipalités du Québec.
14. Nomination d’un représentant agricole au sein du conseil.
15. 1^er versement de la quote-part de la Régie des Incendies Centre-Mékinac (RICM)
16. Approbation du budget 2022 de l’OMH de Mékinac et de la quote-part à verser par notre municipalité.
17. VARIA:
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18. Période de questions
19. Levée de l’assemblée

Caroline Moreau, Directrice générale adjointe