SÉANCE ORDINAIRE
Lundi 6 décembre 2021, 20h

ORDRE DU JOUR 

PROVINCE DE QUÉBEC
 MUNICIPALITÉ DE ST-ADELPHE
SÉANCE ORDINAIRE
LUNDI 6 DÉCEMBRE 2021 À 20H

ORDRE DU JOUR

OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE

1. Lecture et adoption de l’ordre du jour.
2. Adoption des minutes de la séance ordinaire tenue le 15 novembre 2021.
3. Approbation des comptes.
4. Lecture et dépôt de la correspondance aux archives.
5. Remboursement ou crédit de taxes suite à l’émission de certificats d’évaluation.
6. Fermeture du secrétariat municipal et du bureau de l’inspecteur pour la période des Fêtes.
7. Approbation du rapport de taxes non payées pour les années 2020 et 2021.
8. Dépôt de la liste des immeubles à être vendus pour non-paiement de taxes.
9. Mandat à la Cour municipale pour la vente d’immeubles (non-paiement de taxes).
10. Confirmation des taux d’intérêt pour les exercices financiers 2020 et 2021.
11. Remboursement de taxes aux propriétaires d’immeubles éligibles au programme municipal de revitalisation (règl. 2009-261) et de soutien à l’investissement (règl. 2012-278).
12. Remerciements à la FADOQ locale pour l’aide lors de la vaccination antigrippale.
13. Renouvellement du contrat PG Solutions (entretien et soutien des applications).
14. Renouvellement des assurances générales auprès de PMA mandataire autorisé de Groupe Ultima inc. et la Mutuelle des Municipalités du Québec.
15. Approbation du budget 2022 et de la quote-part (Régie des incendies Mékinac).
16. Renouvellement de l’adhésion de l’inspecteur municipal à la COMBEQ.
17. Demande d’appui du Centre de Loisirs de St-Adelphe pour une demande d’aide financière à la MRC Mékinac dans le cadre du soutien bénévole via le volet 2 du Fonds Région Ruralité.
18. Demande d’aide financière accordée au Centre de Loisirs de St-Adelphe pour les feux d’artifices du 31 décembre et ce, en partenariat avec plusieurs bénévoles.
19. Don à la Fondation du Foyer de Ste-Thècle inc, dans le but d’améliorer la qualité de vie des usagers.
20. Don à la Boîte à cadeaux de la Maison des familles de Mékinac.
21. VARIA:
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22. Période de questions

23. Levée de l’assemblée

Caroline Moreau, Directrice générale adjointe