SÉANCE ORDINAIRE
Lundi 6 décembre 2021, 20h
ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC
MUNICIPALITÉ DE ST-ADELPHE
SÉANCE ORDINAIRE
LUNDI 6 DÉCEMBRE 2021 À 20H
ORDRE DU JOUR
OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE
- Lecture et adoption de l’ordre du jour.
- Adoption des minutes de la séance ordinaire tenue le 15 novembre 2021.
- Approbation des comptes.
- Lecture et dépôt de la correspondance aux archives.
- Remboursement ou crédit de taxes suite à l’émission de certificats d’évaluation.
- Fermeture du secrétariat municipal et du bureau de l’inspecteur pour la période des Fêtes.
- Approbation du rapport de taxes non payées pour les années 2020 et 2021.
- Dépôt de la liste des immeubles à être vendus pour non-paiement de taxes.
- Mandat à la Cour municipale pour la vente d’immeubles (non-paiement de taxes).
- Confirmation des taux d’intérêt pour les exercices financiers 2020 et 2021.
- Remboursement de taxes aux propriétaires d’immeubles éligibles au programme municipal de revitalisation (règl. 2009-261) et de soutien à l’investissement (règl. 2012-278).
- Remerciements à la FADOQ locale pour l’aide lors de la vaccination antigrippale.
- Renouvellement du contrat PG Solutions (entretien et soutien des applications).
- Renouvellement des assurances générales auprès de PMA mandataire autorisé de Groupe Ultima inc. et la Mutuelle des Municipalités du Québec.
- Approbation du budget 2022 et de la quote-part (Régie des incendies Mékinac).
- Renouvellement de l’adhésion de l’inspecteur municipal à la COMBEQ.
- Demande d’appui du Centre de Loisirs de St-Adelphe pour une demande d’aide financière à la MRC Mékinac dans le cadre du soutien bénévole via le volet 2 du Fonds Région Ruralité.
- Demande d’aide financière accordée au Centre de Loisirs de St-Adelphe pour les feux d’artifices du 31 décembre et ce, en partenariat avec plusieurs bénévoles.
- Don à la Fondation du Foyer de Ste-Thècle inc, dans le but d’améliorer la qualité de vie des usagers.
- Don à la Boîte à cadeaux de la Maison des familles de Mékinac.
- VARIA:
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- Période de questions
- Levée de l’assemblée
Caroline Moreau, Directrice générale adjointe