Avis public : Demande de dérogation mineure

19 septembre 2022

PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, l’Avis public est par les présentes donné par le soussigné, directeur général de la susdite municipalité, que : Il y aura une séance ordinaire du conseil municipal le 3 octobre … Lire la suite

Ordre du jour de la séance ordinaire du 6 septembre 2022

6 septembre 2022

  SÉANCE ORDINAIRE Mardi 6 septembre 2022 à 20h ORDRE DU JOUR    Pour consulter l’ordre du jour de la séance du 6 septembre 2022, cliquez sur le lien suivant: Ordre du jour de la séance ordinaire du 6 septembre 2022 Prendre note que les séances du conseil se tiennent à la salle de la … Lire la suite

Ordre du jour de la séance ordinaire du 16 août 2022

12 août 2022

  SÉANCE ORDINAIRE Mardi 16 août 2022 à 20h ORDRE DU JOUR    Pour consulter l’ordre du jour de la séance du 16 août 2022, cliquez sur le lien suivant: Ordre du jour de la séance ordinaire du 16 août 2022 Prendre note que les séances du conseil se tiennent dorénavant à la salle de … Lire la suite

Avis public d’adoption du règlement et règlement 2022-328 concernant la modification du règlement de zonage 2009-253 afin de changer l’usage dans la zone 81-Af.

24 juillet 2022

Avis public de l’adoption du règlement 2022-328 ET RÈGLEMENT 2022-328 concernant la modification du règlement de zonage 2009-253 afin de changer l’usage dans la zone 81-Af. Vous pouvez consulter l’avis public en cliquant sur le lien: Avis public Vous pouvez consulter le règlement en cliquant sur le lien: Règlement 2022-328 Caroline Moreau, directrice générale adjointe

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 21 juillet 2022

20 juillet 2022

  SÉANCE EXTRAORDINAIRE Jeudi 21 juillet 2022 à 16h30 ORDRE DU JOUR    Pour consulter l’ordre du jour de la séance du 21 juillet 2022, cliquez sur le lien suivant: Ordre du jour de la séance extraordinaire du 21 juillet 2022 Prendre note que les séances du conseil se tiennent dorénavant à la salle de … Lire la suite

AVIS PUBLIC AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM.

12 juillet 2022

AVIS PUBLIC: aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum Vous pouvez consulter l’avis public afin de connaître les zones visées et contiguës ainsi que les informations importantes concernant une demande de participation à un référendum en cliquant sur le lien suivant: Avis public aux personnes intéressées ayant … Lire la suite

Ordre du jour de la séance extraordinaire du 11 juillet 2022

8 juillet 2022

  SÉANCE EXTRAORDINAIRE Lundi 11 juillet 2022 à 16h30 ORDRE DU JOUR    Pour consulter l’ordre du jour de la séance du 11 juillet 2022, cliquez sur le lien suivant: Ordre du jour de la séance extraordinaire du 11 juillet 2022 Prendre note que les séances du conseil se tiennent dorénavant à la salle de … Lire la suite

Règlement 2022-327 concernant le branchement aux services municipaux d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux dans la municipalité.

6 juillet 2022

AVIS PUBLIC POUR L’ADOPTION DE RÈGLEMENT 2022-327 concernant le branchement aux services municipaux d’aqueduc, d’égouts sanitaires et pluviaux dans la municipalité.  Vous pouvez consulter l’avis public du règlement en cliquant sur le lien: Avis public de l’adoption du règlement 2022-327 Caroline Moreau, directrice générale adjointe

Ordre du jour de la séance ordinaire du 4 juillet 2022

30 juin 2022

  SÉANCE ORDINAIRE Lundi 4 juillet 2022 à 20h ORDRE DU JOUR    Pour consulter l’ordre du jour de la séance du 4 juillet 2022, cliquez sur le lien suivant: Ordre du jour de la séance ordinaire du 4 juillet 2022 Prendre note que les séances du conseil se tiennent dorénavant à la salle de … Lire la suite

Assemblée publique de consultation et Projet de règlement 2022-328 concernant la modification du règlement de zonage 2009-253 afin de changer l’usage dans la zone 81-Af.

22 juin 2022

Assemblée publique de consultation  5 juillet 2022, à 19h, à la salle de la FADOQ, au 150, rue Baillargeon. ET PROJET DE RÈGLEMENT 2022-328 concernant la modification du règlement de zonage 2009-253 afin de changer l’usage dans la zone 81-Af. Vous pouvez consulter l’avis public de l’assemblée publique de consultation: avis public de l’assemblée publique … Lire la suite