SÉANCE ORDINAIRE LUNDI 11 JANVIER 2020 À 16H30 ORDRE DU JOUR  OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE Présentation de la séance du conseil par visioconférence. Lecture et adoption de l’ordre du jour. Adoption des minutes de la séance ordinaire tenue le 7 décembre 2020. Adoption des minutes de la séance extraordinaire tenue le 21 décembre 2020 à 16h, … Lire la suite

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADELPHE MRC DE MÉKINAC   AVIS DE CONVOCATION Avis spécial vous est par les présentes donné par le soussigné qu’une séance extraordinaire du conseil municipal de Saint-Adelphe est convoquée par le maire M. Paul Labranche, pour être tenue à huis clos par l’application zoom, le lundi 21 décembre 2020 à … Lire la suite

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADELPHE MRC DE MÉKINAC   AVIS DE CONVOCATION Avis spécial vous est par les présentes donné par le soussigné qu’une séance extraordinaire du conseil municipal de Saint-Adelphe est convoquée par le maire M. Paul Labranche, pour être tenue à huis clos par l’application zoom, le lundi 21 décembre 2020 à … Lire la suite

PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE : Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, l’Avis public est par les présentes donné par le soussigné, directeur général de la susdite … Lire la suite

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE ST-ADELPHE M.R.C. DE MÉKINAC PROJET DE SÉANCE ORDINAIRE 7 DÉCEMBRE 2020 À 18H ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE Dépôt du registre public des déclarations concernant la loi sur l’éthique et la déontologie des élus municipaux en matière municipale. Dépôt selon la loi des déclarations d’intérêts pécuniaires des membres du … Lire la suite

PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC Modifications au rôle d’évaluation foncière 2020-2021 Conformément à l’article 48 de la Loi visant principalement à contrôler le coût de la taxe foncière agricole et à simplifier l’accès au crédit de taxes foncières agricole (L.Q. 2020, chapitre 7) et à l’article … Lire la suite

PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE : Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, l’Avis public est par les présentes donné par le soussigné, directeur général de la susdite … Lire la suite

PROVINCE de QUÉBEC Municipalité de Saint-Adelphe Aux Contribuables de la susdite municipalité AVIS PUBLIC EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Directeur général de la susdite municipalité, QUE : RÈGLEMENT 2020-317 OBLIGATION D’INSTALLER DES PROTECTIONS CONTRE LES DÉGÂTS D’EAU Le Conseil de la Municipalité de Saint-Adelphe a adopté le règlement 2020-317 sur l’obligation d’installer des … Lire la suite